Avis sur l'accessibilité
Nos documents téléchargeables peuvent contrevenir aux règles de l'accessibilité Web. Si vous éprouvez de la difficulté à les utiliser, communiquez avec nous.
Avis sur l'accessibilité
Nos documents téléchargeables peuvent contrevenir aux règles de l'accessibilité Web. Si vous éprouvez de la difficulté à les utiliser, communiquez avec nous.
Ce modèle de règlement (80 Ko) contient les normes minimales à inclure dans tout règlement de sécurité d'un club de tir à la cible.
Depuis le 29 novembre 2009, le ministère de la Sécurité publique ainsi que la plupart des organismes publics doivent diffuser, dans leur site Internet, les documents ou renseignements prévus par le Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels. Ainsi, plusieurs documents des organismes publics sont dorénavant rendus plus facilement accessibles en diminuant les démarches des demandeurs d'accès. Consultez notre page sur la diffusion des documents.
Voici comment faire une demande d'accès aux documents ou à la protection de vos renseignements personnels.
Dernière mise à jour : 12 février 2018